
Informations légales
Mentions légales
Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et responsabilité.
- Garantie décennale sur tous les travaux
- Artisan habilité à l’aménagement PMR
- Montlouis-sur-Loire, Tours et le Val de Loire
Éditeur du site
Le présent site est édité par SM PLOMBERIE, société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 1 900 euros.
- Siège social : 1 rue de la Patinière, 37270 Montlouis-sur-Loire, France
- SIREN : 838 763 696 — immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Tours
- Activité principale exercée : travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A)
- Entreprise créée le 1er avril 2018
- Gérant et directeur de la publication : Sylvain Moinard
- Contact : via le formulaire de contact du site
Assurance professionnelle
SM PLOMBERIE est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale pour les activités exercées, couvrant le territoire français. L’attestation d’assurance en cours de validité, mentionnant l’assureur, le numéro de contrat et les activités garanties, est remise avec chaque devis et peut être communiquée sur simple demande.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies de chantiers, mise en page, structure, logo — est la propriété de SM PLOMBERIE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de SM PLOMBERIE, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les photographies publiées sur ce site représentent des chantiers réellement réalisés par l’entreprise.
Données personnelles
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Responsabilité
Les informations techniques publiées sur ce site sont données à titre indicatif et général. Elles ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place ni un devis personnalisé. Les durées, dimensions, classements et montants d’aides mentionnés sont susceptibles d’évoluer ; ils doivent être confirmés au cas par cas, et pour les aides financières, auprès des organismes compétents qui seuls décident de l’éligibilité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.